Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0417.869.367
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1978-01-26
- Siège
- Chaussée de la Verte Voie 18, 1300 Wavre
- Autres dénominations
- C.S.A.P. Brabant francophone · Abréviation (français)
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Commission sportive automobile provinciale du Brabant francophone ?
Le numéro d’entreprise de Commission sportive automobile provinciale du Brabant francophone est 0417.869.367. Le numéro de TVA est BE 0417.869.367.
Quand Commission sportive automobile provinciale du Brabant francophone a-t-elle été constituée ?
Commission sportive automobile provinciale du Brabant francophone a été constituée le 26 janvier 1978, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Commission sportive automobile provinciale du Brabant francophone ?
L’adresse du siège de Commission sportive automobile provinciale du Brabant francophone est Chaussée de la Verte Voie 18, 1300 Wavre.
Commission sportive automobile provinciale du Brabant francophone peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Commission sportive automobile provinciale du Brabant francophone ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 6 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0417869367 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Commission sportive automobile provinciale du Brabant francophone est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Commission sportive automobile provinciale du Brabant francophone est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0417869367
Commission européenne0417869367
Notaires (Fednot)