Entreprises belges

Entreprise 0417.536.401

Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans ASBL

Actif depuis 1977 Situation normale Association sans but lucratif Awans

Association sans but lucratif à Awans, depuis 1977. Enseignement primaire ordinaire libre subventionné. Numéro d’entreprise et de TVA 0417.536.401.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0417.536.401
Forme juridique
Association sans but lucratif
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1977-07-06
Siège
Rue Clément Warnant 22-24, 4340 Awans

Activités

Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025

  • 85.204Enseignement primaire ordinaire libre subventionnéActivité principale · Activités ONSS

Unités d’établissement (3)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Rue Clément Warnant 22-24, 4340 Awans

2.167.169.941 · depuis le 2007-01-01

  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné
  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné
  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné

Établissement

Rue Regnier Lejeune 4, 4342 Awans

2.315.944.977 · depuis le 2020-09-01

  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné

Établissement

Rue Rond du Roi Albert 14, 4340 Awans

2.315.945.373 · depuis le 2020-09-01

  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans ?

Le numéro d’entreprise de Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans est 0417.536.401. Le numéro de TVA est BE 0417.536.401.

Quand Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans a-t-elle été constituée ?

Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans a été constituée le 6 juillet 1977, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans ?

L’adresse du siège de Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans est Rue Clément Warnant 22-24, 4340 Awans.

Que fait Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans ?

L’activité principale de Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans est : Enseignement primaire ordinaire libre subventionné (NACE 85.204).

Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Oui. Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0417536401 (situation au 13 novembre 2026).

Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de Comité Scolaire et Pouvoir organisateur des Ecoles libres d'Awans est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0417536401

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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