Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0416.538.982
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1976-10-15
- Siège
- Avenue Michel-Ange 7, 1000 Bruxelles
- Autres dénominations
- Cefosam · Abréviation (français)
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Centre de Formation pour les Services de Santé Mentale de l'Agglomeration bruxelloise ?
Le numéro d’entreprise de Centre de Formation pour les Services de Santé Mentale de l'Agglomeration bruxelloise est 0416.538.982. Le numéro de TVA est BE 0416.538.982.
Quand Centre de Formation pour les Services de Santé Mentale de l'Agglomeration bruxelloise a-t-elle été constituée ?
Centre de Formation pour les Services de Santé Mentale de l'Agglomeration bruxelloise a été constituée le 15 octobre 1976, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Centre de Formation pour les Services de Santé Mentale de l'Agglomeration bruxelloise ?
L’adresse du siège de Centre de Formation pour les Services de Santé Mentale de l'Agglomeration bruxelloise est Avenue Michel-Ange 7, 1000 Bruxelles.
Centre de Formation pour les Services de Santé Mentale de l'Agglomeration bruxelloise peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Centre de Formation pour les Services de Santé Mentale de l'Agglomeration bruxelloise ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 9 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0416538982 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Centre de Formation pour les Services de Santé Mentale de l'Agglomeration bruxelloise est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Centre de Formation pour les Services de Santé Mentale de l'Agglomeration bruxelloise est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0416538982
Commission européenne0416538982
Notaires (Fednot)