Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0416.435.747
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1976-08-13
- Siège
- Rue de la Libération 27, 1440 Braine-le-Château
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Transports scolaires des Ecoles communales de Braine-le-Château ?
Le numéro d’entreprise de Transports scolaires des Ecoles communales de Braine-le-Château est 0416.435.747. Le numéro de TVA est BE 0416.435.747.
Quand Transports scolaires des Ecoles communales de Braine-le-Château a-t-elle été constituée ?
Transports scolaires des Ecoles communales de Braine-le-Château a été constituée le 13 août 1976, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Transports scolaires des Ecoles communales de Braine-le-Château ?
L’adresse du siège de Transports scolaires des Ecoles communales de Braine-le-Château est Rue de la Libération 27, 1440 Braine-le-Château.
Transports scolaires des Ecoles communales de Braine-le-Château peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Transports scolaires des Ecoles communales de Braine-le-Château ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0416435747 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Transports scolaires des Ecoles communales de Braine-le-Château est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Transports scolaires des Ecoles communales de Braine-le-Château est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0416435747
Commission européenne0416435747
Notaires (Fednot)