Question 1

Quel est le numéro d’entreprise de Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron ?

Accepted Answer

Le numéro d’entreprise de Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron est 0416.407.736. Le numéro de TVA est BE 0416.407.736.

Question 2

Quand Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron a-t-elle été constituée ?

Accepted Answer

Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron a été constituée le 7 octobre 1976, selon la date de début dans la BCE.

Question 3

Quelle est l’adresse de Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron ?

Accepted Answer

L’adresse du siège de Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron est Rue E. Vandervelde 71-77, 4610 Beyne-Heusay.

Question 4

Que fait Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron ?

Accepted Answer

L’activité principale de Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron est : Enseignement primaire ordinaire libre subventionné (NACE 85.204).

Question 5

Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Accepted Answer

Oui. Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0416407736 (situation au 5 novembre 2026).

Question 6

Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron est-elle en faillite ou en liquidation ?

Accepted Answer

Non. Selon la BCE, la situation juridique de Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Comité scolaire des Ecoles libres de Queue-du-Bois et Moulins sous Fleron ASBL

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Questions fréquentes