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Entreprise 0414.678.760

Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères ASBL

Actif depuis 1974 Situation normale Association sans but lucratif Ham-sur-Heure-Nalinnes

Association sans but lucratif à Ham-sur-Heure-Nalinnes, depuis 1974. Enseignement secondaire spécialisé libre subventionné. Numéro d’entreprise et de TVA 0414.678.760.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0414.678.760
Forme juridique
Association sans but lucratif
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1974-10-27
Siège
Rue du Sanatorium(JAM) 74, 6120 Ham-sur-Heure-Nalinnes

Activités

Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025

  • 85.326Enseignement secondaire spécialisé libre subventionnéActivité principale · Activités ONSS

Unités d’établissement (1)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Rue du Sanatorium(JAM) 74, 6120 Ham-sur-Heure-Nalinnes

2.167.179.542 · depuis le 2007-01-01

  • 85.314 Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné
  • 85.326 Enseignement secondaire spécialisé libre subventionné

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères ?

Le numéro d’entreprise de Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères est 0414.678.760. Le numéro de TVA est BE 0414.678.760.

Quand Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères a-t-elle été constituée ?

Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères a été constituée le 27 octobre 1974, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères ?

L’adresse du siège de Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères est Rue du Sanatorium(JAM) 74, 6120 Ham-sur-Heure-Nalinnes.

Que fait Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères ?

L’activité principale de Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères est : Enseignement secondaire spécialisé libre subventionné (NACE 85.326).

Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Oui. Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0414678760 (situation au 5 novembre 2026).

Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de Institut d'Enseignement secondaire spécial - Les Bruyères est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

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BE 0414678760

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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