Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0412.680.560
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1972-10-03
- Siège
- Chaussée de Merchtem 11, 1080 Molenbeek-Saint-Jean
Activités
Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025
- 85.204Enseignement primaire ordinaire libre subventionné
Unités d’établissement (1)
Source : BCE 2026-09-11
Établissement
Chaussée de Merchtem 11, 1080 Molenbeek-Saint-Jean
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Institut Sainte Ursule ?
Le numéro d’entreprise de Institut Sainte Ursule est 0412.680.560. Le numéro de TVA est BE 0412.680.560.
Quand Institut Sainte Ursule a-t-elle été constituée ?
Institut Sainte Ursule a été constituée le 3 octobre 1972, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Institut Sainte Ursule ?
L’adresse du siège de Institut Sainte Ursule est Chaussée de Merchtem 11, 1080 Molenbeek-Saint-Jean.
Que fait Institut Sainte Ursule ?
L’activité principale de Institut Sainte Ursule est : Enseignement primaire ordinaire libre subventionné (NACE 85.204).
Institut Sainte Ursule peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. Institut Sainte Ursule figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0412680560 (situation au 2 novembre 2026).
Institut Sainte Ursule est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Institut Sainte Ursule est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0412680560
Commission européenne0412680560
Notaires (Fednot)