Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0410.783.815
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1955-12-17
- Siège
- Rue du Four Chapitre(TOU) 3, 7500 Tournai
Activités
Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025
- 85.314Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné
Unités d’établissement (1)
Source : BCE 2026-09-11
Établissement
Rue du Four Chapitre(TOU) 3, 7500 Tournai
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Institut Notre-Dame ?
Le numéro d’entreprise de Institut Notre-Dame est 0410.783.815. Le numéro de TVA est BE 0410.783.815.
Quand Institut Notre-Dame a-t-elle été constituée ?
Institut Notre-Dame a été constituée le 17 décembre 1955, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Institut Notre-Dame ?
L’adresse du siège de Institut Notre-Dame est Rue du Four Chapitre(TOU) 3, 7500 Tournai.
Que fait Institut Notre-Dame ?
L’activité principale de Institut Notre-Dame est : Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné (NACE 85.314).
Institut Notre-Dame peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Institut Notre-Dame ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 3 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0410783815 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Institut Notre-Dame est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Institut Notre-Dame est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0410783815
Commission européenne0410783815
Notaires (Fednot)