Entreprises belges

Entreprise 0410.636.236

SINT-BAVOBASISSCHOOL ASBL

Actif depuis 1964 Situation normale Association sans but lucratif Gent

Association sans but lucratif à Gent, depuis 1964. Enseignement primaire ordinaire libre subventionné. Numéro d’entreprise et de TVA 0410.636.236.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0410.636.236
Forme juridique
Association sans but lucratif
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1964-09-03
Siège
Apostelhuizen 2, 9000 Gent

Activités

Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025

  • 85.204Enseignement primaire ordinaire libre subventionnéActivité principale · Activités ONSS

Unités d’établissement (1)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Apostelhuizen 2, 9000 Gent

2.154.114.533 · depuis le 1964-09-03

  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné
  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné

Comptes annuels déposés (3)

Source : Banque nationale de Belgique

Les liens ouvrent les comptes annuels de cette entreprise à la BNB, avec les PDF ; cherchez-y le numéro de référence.

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de SINT-BAVOBASISSCHOOL ?

Le numéro d’entreprise de SINT-BAVOBASISSCHOOL est 0410.636.236. Le numéro de TVA est BE 0410.636.236.

Quand SINT-BAVOBASISSCHOOL a-t-elle été constituée ?

SINT-BAVOBASISSCHOOL a été constituée le 3 septembre 1964, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de SINT-BAVOBASISSCHOOL ?

L’adresse du siège de SINT-BAVOBASISSCHOOL est Apostelhuizen 2, 9000 Gent.

Que fait SINT-BAVOBASISSCHOOL ?

L’activité principale de SINT-BAVOBASISSCHOOL est : Enseignement primaire ordinaire libre subventionné (NACE 85.204).

SINT-BAVOBASISSCHOOL peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Oui. SINT-BAVOBASISSCHOOL figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0410636236 et 9925:BE0410636236 (situation au 4 novembre 2026).

SINT-BAVOBASISSCHOOL est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de SINT-BAVOBASISSCHOOL est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

SINT-BAVOBASISSCHOOL a-t-elle déposé ses comptes annuels à temps ?

Oui. Les derniers comptes annuels de SINT-BAVOBASISSCHOOL, pour l’exercice clôturé le 31 décembre 2025, ont été déposés le 23 juin 2026 à la Banque nationale : dans les sept mois après la fin de l’exercice que permet la loi.

Quand se termine l’exercice de SINT-BAVOBASISSCHOOL ?

L’exercice de SINT-BAVOBASISSCHOOL se termine le 31 décembre. Le dernier exercice déposé allait du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0410636236

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

0410636236

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