Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0410.487.568
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1955-08-06
- Siège
- Chaussée de Bruxelles 384, 1190 Forest
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) ?
Le numéro d’entreprise de Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) est 0410.487.568. Le numéro de TVA est BE 0410.487.568.
Quand Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) a-t-elle été constituée ?
Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) a été constituée le 6 août 1955, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) ?
L’adresse du siège de Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) est Chaussée de Bruxelles 384, 1190 Forest.
Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0410487568 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Anciens Pays et Assemblées d'Etats, Section belge de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etats(Centre national de recherches) est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
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BE 0410487568
Commission européenne0410487568
Notaires (Fednot)