Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0410.222.995
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1963-07-15
- Siège
- Rue de Nalinnes 630, 6001 Charleroi
- Contact
- www.ecoleboismarcelle.com
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Activités
Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025
- 85.314Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné
Unités d’établissement (1)
Source : BCE 2026-09-11
Établissement
Rue de Nalinnes 632, 6001 Charleroi
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Comite Scolaire Sainte-Marie ?
Le numéro d’entreprise de Comite Scolaire Sainte-Marie est 0410.222.995. Le numéro de TVA est BE 0410.222.995.
Quand Comite Scolaire Sainte-Marie a-t-elle été constituée ?
Comite Scolaire Sainte-Marie a été constituée le 15 juillet 1963, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Comite Scolaire Sainte-Marie ?
L’adresse du siège de Comite Scolaire Sainte-Marie est Rue de Nalinnes 630, 6001 Charleroi.
Que fait Comite Scolaire Sainte-Marie ?
L’activité principale de Comite Scolaire Sainte-Marie est : Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné (NACE 85.314).
Comite Scolaire Sainte-Marie peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. Comite Scolaire Sainte-Marie figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0410222995 (situation au 3 novembre 2026).
Comite Scolaire Sainte-Marie est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Comite Scolaire Sainte-Marie est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0410222995
Commission européenne0410222995
Notaires (Fednot)