Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0410.212.010
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1964-07-30
- Siège
- Hoogstraat 39, 8540 Deerlijk
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Instituut Sancta Maria ?
Le numéro d’entreprise de Instituut Sancta Maria est 0410.212.010. Le numéro de TVA est BE 0410.212.010.
Quand Instituut Sancta Maria a-t-elle été constituée ?
Instituut Sancta Maria a été constituée le 30 juillet 1964, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Instituut Sancta Maria ?
L’adresse du siège de Instituut Sancta Maria est Hoogstraat 39, 8540 Deerlijk.
Instituut Sancta Maria peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Instituut Sancta Maria ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 5 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0410212010 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Instituut Sancta Maria est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Instituut Sancta Maria est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0410212010
Commission européenne0410212010
Notaires (Fednot)