Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0409.850.239
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1964-01-07
- Siège
- Rue de Burhaimont 11, 6880 Bertrix
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Institut Notre Dame du Sacre-Coeur ?
Le numéro d’entreprise de Institut Notre Dame du Sacre-Coeur est 0409.850.239. Le numéro de TVA est BE 0409.850.239.
Quand Institut Notre Dame du Sacre-Coeur a-t-elle été constituée ?
Institut Notre Dame du Sacre-Coeur a été constituée le 7 janvier 1964, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Institut Notre Dame du Sacre-Coeur ?
L’adresse du siège de Institut Notre Dame du Sacre-Coeur est Rue de Burhaimont 11, 6880 Bertrix.
Institut Notre Dame du Sacre-Coeur peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Institut Notre Dame du Sacre-Coeur ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 9 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0409850239 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Institut Notre Dame du Sacre-Coeur est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Institut Notre Dame du Sacre-Coeur est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0409850239
Commission européenne0409850239
Notaires (Fednot)