Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0409.849.843
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1959-12-19
- Siège
- Rue Derrière la Gare 12, 4960 Malmedy
Activités
Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025
- 85.324Enseignement secondaire technique et professionnel ordinaire libre subventionné
- 85.324Enseignement secondaire technique et professionnel ordinaire libre subventionné
Unités d’établissement (1)
Source : BCE 2026-09-11
Établissement
Rue Derrière la Gare 12, 4960 Malmedy
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Institut Notre-Dame ?
Le numéro d’entreprise de Institut Notre-Dame est 0409.849.843. Le numéro de TVA est BE 0409.849.843.
Quand Institut Notre-Dame a-t-elle été constituée ?
Institut Notre-Dame a été constituée le 19 décembre 1959, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Institut Notre-Dame ?
L’adresse du siège de Institut Notre-Dame est Rue Derrière la Gare 12, 4960 Malmedy.
Que fait Institut Notre-Dame ?
L’activité principale de Institut Notre-Dame est : Enseignement secondaire technique et professionnel ordinaire libre subventionné (NACE 85.324).
Institut Notre-Dame peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. Institut Notre-Dame figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0409849843 (situation au 2 novembre 2026).
Institut Notre-Dame est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Institut Notre-Dame est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0409849843
Commission européenne0409849843
Notaires (Fednot)