Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0409.844.004
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1965-06-03
- Siège
- Rue du Commerce 10, 1000 Bruxelles
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Institut Europeen du Coton ?
Le numéro d’entreprise de Institut Europeen du Coton est 0409.844.004. Le numéro de TVA est BE 0409.844.004.
Quand Institut Europeen du Coton a-t-elle été constituée ?
Institut Europeen du Coton a été constituée le 3 juin 1965, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Institut Europeen du Coton ?
L’adresse du siège de Institut Europeen du Coton est Rue du Commerce 10, 1000 Bruxelles.
Institut Europeen du Coton peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Institut Europeen du Coton ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 5 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0409844004 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Institut Europeen du Coton est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Institut Europeen du Coton est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0409844004
Commission européenne0409844004
Notaires (Fednot)