Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0409.648.222
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1944-01-01
- Siège
- Place Charles Rogier 3, 1210 Saint-Josse-ten-Noode
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Royale Fraternelle des 12e-21e-42e-62e Régiments de Ligne ?
Le numéro d’entreprise de Royale Fraternelle des 12e-21e-42e-62e Régiments de Ligne est 0409.648.222. Le numéro de TVA est BE 0409.648.222.
Quand Royale Fraternelle des 12e-21e-42e-62e Régiments de Ligne a-t-elle été constituée ?
Royale Fraternelle des 12e-21e-42e-62e Régiments de Ligne a été constituée le 1er janvier 1944, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Royale Fraternelle des 12e-21e-42e-62e Régiments de Ligne ?
L’adresse du siège de Royale Fraternelle des 12e-21e-42e-62e Régiments de Ligne est Place Charles Rogier 3, 1210 Saint-Josse-ten-Noode.
Royale Fraternelle des 12e-21e-42e-62e Régiments de Ligne peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Royale Fraternelle des 12e-21e-42e-62e Régiments de Ligne ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 12 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0409648222 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Royale Fraternelle des 12e-21e-42e-62e Régiments de Ligne est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Royale Fraternelle des 12e-21e-42e-62e Régiments de Ligne est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0409648222
Commission européenne0409648222
Notaires (Fednot)