Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0409.640.797
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1938-01-01
- Siège
- 1090 Jette
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Fraternelle des Anciens de l'Armee d'Occupation ?
Le numéro d’entreprise de Fraternelle des Anciens de l'Armee d'Occupation est 0409.640.797. Le numéro de TVA est BE 0409.640.797.
Quand Fraternelle des Anciens de l'Armee d'Occupation a-t-elle été constituée ?
Fraternelle des Anciens de l'Armee d'Occupation a été constituée le 1er janvier 1938, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Fraternelle des Anciens de l'Armee d'Occupation ?
L’adresse du siège de Fraternelle des Anciens de l'Armee d'Occupation est 1090 Jette.
Fraternelle des Anciens de l'Armee d'Occupation peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Fraternelle des Anciens de l'Armee d'Occupation ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0409640797 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Fraternelle des Anciens de l'Armee d'Occupation est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Fraternelle des Anciens de l'Armee d'Occupation est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0409640797
Commission européenne0409640797
Notaires (Fednot)