Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0409.638.522
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1939-01-01
- Siège
- Rue de la Régence 65, 1000 Bruxelles
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Fraternelle d'après Guerre des 7è-15è Régiments de Ligne ?
Le numéro d’entreprise de Fraternelle d'après Guerre des 7è-15è Régiments de Ligne est 0409.638.522. Le numéro de TVA est BE 0409.638.522.
Quand Fraternelle d'après Guerre des 7è-15è Régiments de Ligne a-t-elle été constituée ?
Fraternelle d'après Guerre des 7è-15è Régiments de Ligne a été constituée le 1er janvier 1939, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Fraternelle d'après Guerre des 7è-15è Régiments de Ligne ?
L’adresse du siège de Fraternelle d'après Guerre des 7è-15è Régiments de Ligne est Rue de la Régence 65, 1000 Bruxelles.
Fraternelle d'après Guerre des 7è-15è Régiments de Ligne peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Fraternelle d'après Guerre des 7è-15è Régiments de Ligne ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0409638522 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Fraternelle d'après Guerre des 7è-15è Régiments de Ligne est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Fraternelle d'après Guerre des 7è-15è Régiments de Ligne est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0409638522
Commission européenne0409638522
Notaires (Fednot)