Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0409.627.040
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1958-04-26
- Siège
- Rue de Fleurus,Onoz 8, 5190 Jemeppe-sur-Sambre
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Royal ASBL Le Foyer du Vieux Moulin ?
Le numéro d’entreprise de Royal ASBL Le Foyer du Vieux Moulin est 0409.627.040. Le numéro de TVA est BE 0409.627.040.
Quand Royal ASBL Le Foyer du Vieux Moulin a-t-elle été constituée ?
Royal ASBL Le Foyer du Vieux Moulin a été constituée le 26 avril 1958, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Royal ASBL Le Foyer du Vieux Moulin ?
L’adresse du siège de Royal ASBL Le Foyer du Vieux Moulin est Rue de Fleurus,Onoz 8, 5190 Jemeppe-sur-Sambre.
Royal ASBL Le Foyer du Vieux Moulin peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. Royal ASBL Le Foyer du Vieux Moulin figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0409627040 et 9925:BE0409627040 (situation au 13 novembre 2026).
Royal ASBL Le Foyer du Vieux Moulin est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Royal ASBL Le Foyer du Vieux Moulin est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0409627040
Commission européenne0409627040
Notaires (Fednot)