Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0409.295.953
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1960-02-04
- Siège
- 1000 Bruxelles
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Comite des Saisons de Bruxelles ?
Le numéro d’entreprise de Comite des Saisons de Bruxelles est 0409.295.953. Le numéro de TVA est BE 0409.295.953.
Quand Comite des Saisons de Bruxelles a-t-elle été constituée ?
Comite des Saisons de Bruxelles a été constituée le 4 février 1960, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Comite des Saisons de Bruxelles ?
L’adresse du siège de Comite des Saisons de Bruxelles est 1000 Bruxelles.
Comite des Saisons de Bruxelles peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Comite des Saisons de Bruxelles ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 4 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0409295953 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Comite des Saisons de Bruxelles est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Comite des Saisons de Bruxelles est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0409295953
Commission européenne0409295953
Notaires (Fednot)