Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0409.027.719
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1969-10-01
- Siège
- Rue du Phénix 77, 7700 Mouscron
- Autres dénominations
- A.S.A.M. · Abréviation (français)
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Association sub-aquatique mouscronnoise ?
Le numéro d’entreprise de Association sub-aquatique mouscronnoise est 0409.027.719. Le numéro de TVA est BE 0409.027.719.
Quand Association sub-aquatique mouscronnoise a-t-elle été constituée ?
Association sub-aquatique mouscronnoise a été constituée le 1er octobre 1969, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Association sub-aquatique mouscronnoise ?
L’adresse du siège de Association sub-aquatique mouscronnoise est Rue du Phénix 77, 7700 Mouscron.
Association sub-aquatique mouscronnoise peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Association sub-aquatique mouscronnoise ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 11 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0409027719 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Association sub-aquatique mouscronnoise est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association sub-aquatique mouscronnoise est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0409027719
Commission européenne0409027719
Notaires (Fednot)