Entreprises belges

Entreprise 0408.637.244

Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat ASBL

Actif depuis 1963 Situation normale Association sans but lucratif Ternat

Association sans but lucratif à Ternat, depuis 1963. Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné. Numéro d’entreprise et de TVA 0408.637.244.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0408.637.244
Forme juridique
Association sans but lucratif
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1963-12-19
Siège
Statiestraat 35, 1740 Ternat
Autres dénominations
KBSOT · Abréviation (néerlandais)

Activités

Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025

  • 85.314Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionnéActivité principale · Activités ONSS

Unités d’établissement (4)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Statiestraat 37, 1740 Ternat

2.154.200.051 · depuis le 1963-12-19

  • 85.314 Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné
  • 85.314 Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné

Établissement

Statiestraat 35, 1740 Ternat

2.154.200.150 · depuis le 1963-12-19

  • 85.314 Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné
  • 85.314 Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné

Établissement

Statiestraat 35 bte A, 1740 Ternat

2.154.288.737 · depuis le 1998-09-01

  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné
  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné

Établissement

Statiestraat 37 bte A, 1740 Ternat

2.154.288.836 · depuis le 1998-09-01

  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné
  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné

Comptes annuels déposés (3)

Source : Banque nationale de Belgique

Les liens ouvrent les comptes annuels de cette entreprise à la BNB, avec les PDF ; cherchez-y le numéro de référence.

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat ?

Le numéro d’entreprise de Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat est 0408.637.244. Le numéro de TVA est BE 0408.637.244.

Quand Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat a-t-elle été constituée ?

Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat a été constituée le 19 décembre 1963, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat ?

L’adresse du siège de Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat est Statiestraat 35, 1740 Ternat.

Que fait Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat ?

L’activité principale de Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat est : Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné (NACE 85.314).

Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Oui. Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0408637244 (situation au 13 novembre 2026).

Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat a-t-elle déposé ses comptes annuels à temps ?

Oui. Les derniers comptes annuels de Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat, pour l’exercice clôturé le 31 décembre 2025, ont été déposés le 23 juin 2026 à la Banque nationale : dans les sept mois après la fin de l’exercice que permet la loi.

Quand se termine l’exercice de Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat ?

L’exercice de Katholiek Basis- en Secundair Onderwijs Ternat se termine le 31 décembre. Le dernier exercice déposé allait du 1er août 2024 au 31 décembre 2025.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0408637244

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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