Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0408.532.524
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1946-01-01
- Siège
- 1000 Bruxelles
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Centre de Tutelle Sanitaire de Bruxelles ?
Le numéro d’entreprise de Centre de Tutelle Sanitaire de Bruxelles est 0408.532.524. Le numéro de TVA est BE 0408.532.524.
Quand Centre de Tutelle Sanitaire de Bruxelles a-t-elle été constituée ?
Centre de Tutelle Sanitaire de Bruxelles a été constituée le 1er janvier 1946, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Centre de Tutelle Sanitaire de Bruxelles ?
L’adresse du siège de Centre de Tutelle Sanitaire de Bruxelles est 1000 Bruxelles.
Centre de Tutelle Sanitaire de Bruxelles peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Centre de Tutelle Sanitaire de Bruxelles ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 12 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0408532524 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Centre de Tutelle Sanitaire de Bruxelles est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Centre de Tutelle Sanitaire de Bruxelles est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0408532524
Commission européenne0408532524
Notaires (Fednot)