Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0407.185.808
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1960-12-15
- Siège
- Rue du Try(TAM) 5, 5060 Sambreville
- Autres dénominations
- RUS Fosses · Abréviation
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Royale Union Sportive Fossoise ?
Le numéro d’entreprise de Royale Union Sportive Fossoise est 0407.185.808. Le numéro de TVA est BE 0407.185.808.
Quand Royale Union Sportive Fossoise a-t-elle été constituée ?
Royale Union Sportive Fossoise a été constituée le 15 décembre 1960, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Royale Union Sportive Fossoise ?
L’adresse du siège de Royale Union Sportive Fossoise est Rue du Try(TAM) 5, 5060 Sambreville.
Royale Union Sportive Fossoise peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Royale Union Sportive Fossoise ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0407185808 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Royale Union Sportive Fossoise est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Royale Union Sportive Fossoise est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0407185808
Commission européenne0407185808
Notaires (Fednot)