Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0406.672.302
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1969-06-18
- Siège
- 0999
- Autres dénominations
- 402481407 · Abréviation
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Les Sources Ecoles pour enfants handicapés ?
Le numéro d’entreprise de Les Sources Ecoles pour enfants handicapés est 0406.672.302. Le numéro de TVA est BE 0406.672.302.
Quand Les Sources Ecoles pour enfants handicapés a-t-elle été constituée ?
Les Sources Ecoles pour enfants handicapés a été constituée le 18 juin 1969, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Les Sources Ecoles pour enfants handicapés ?
L’adresse du siège de Les Sources Ecoles pour enfants handicapés est 0999.
Les Sources Ecoles pour enfants handicapés peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Les Sources Ecoles pour enfants handicapés ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 6 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0406672302 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Les Sources Ecoles pour enfants handicapés est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Les Sources Ecoles pour enfants handicapés est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0406672302
Commission européenne0406672302
Notaires (Fednot)